M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 14 février 2024
    Commission des finances : Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement ; Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
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  • mercredi 7 février 2024
    Commission des affaires économiques : M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
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  • mercredi 7 février 2024
    Commission des finances : Mme Florence Lustman, présidente de France Assureurs
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  • mardi 6 février 2024
    2ème séance : Sécurité des élus locaux et protection des maires (suite)
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  • mardi 6 février 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Garantir le respect du droit à l'image des enfants (lecture définitive) ; Sécurité des élus locaux et protection des maires
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  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des finances : Audition sur la conjoncture économique ainsi que sur les notes de l’INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des finances : Examen de la proposition de loi pour un soutien pérenne de la filière musicale française ; M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement
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  • lundi 18 décembre 2023
    1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (nouvelle lecture, seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024)
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  • jeudi 14 décembre 2023
    Commission des finances : M. Antoine Deruennes, directeur général de l’Agence France Trésor et M. Mathieu Marceau, chef de bureau
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  • mercredi 13 décembre 2023
    Commission du développement durable : M. Franck Leroy, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France)
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  • mercredi 6 décembre 2023
    Commission des affaires économiques : M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des affaires économiques : Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
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