M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des finances : Proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée
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  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission de la défense et commission des finances : L’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires : Auditions diverses ; Délégation française à l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : Auditions diverses
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  • lundi 13 novembre 2023
    Commission des finances : Examen, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027
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  • mardi 31 octobre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) ; Administration générale et territoriale de l'État ; Sécurités
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  • mardi 31 octobre 2023
    Commission des finances : M. Thomas Cazenave, ministre délégué aux comptes publics sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
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  • mardi 31 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés
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  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • mardi 24 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : examen et vote sur les crédits des missions : Sécurité (suite) ; Outre-mer et sur l’article 55, rattaché
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  • mardi 24 octobre 2023
    Commission des finances : Nomination au comité national d’orientation et de suivi du fonds de soutien ; Projet de loi de finances pour 2024 : Crédits des missions « Administration générale et territoriale de l’État » ; « Sécurités »
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