M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 5 mars 2019
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat en vue du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 ; Questions sur la politique familiale
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  • mardi 5 mars 2019
    La commune dans la Nouvelle Organisation des Territoires (NOT) : Auditions de membres du conseil d’administration de l’Assemblée des communautés de France (AdCF)
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  • mercredi 20 février 2019
    Questions au Gouvernement - Mercredi 20 février 2019
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  • mercredi 20 février 2019
    Commission des Finances : M. Gérald DARMANIN, ministre de l’action et des comptes publics
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  • mercredi 20 février 2019
    Commission des Finances : M. Gérald DARMANIN, ministre de l’action et des comptes publics
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  • mercredi 20 février 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique)
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  • mercredi 20 février 2019
    Commission des finances : Justice fiscale par le rétablissement de l’impôt de solidarité sur la fortune et le renforcement de la progressivité de l’impôt sur le revenu (PPL) ; Transparence sur l’utilisation de l’épargne populaire en matière énergétique
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  • mardi 19 février 2019
    La commune dans la Nouvelle Organisation des Territoires (NOT) : M. Marc Goua, maire de Trélazé
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  • mercredi 13 février 2019
    Délégation aux collectivités territoriales : Conclusions du groupe de travail sur les possibilités ouvertes par l’inscription dans la Constitution d’un droit à la différenciation
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  • mercredi 13 février 2019
    Commission des finances : M. Philippe MILLS, directeur général de SFIL
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  • mercredi 13 février 2019
    Commission des finances : M. Philippe MILLS, directeur général de SFIL
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  • mardi 12 février 2019
    La commune dans la Nouvelle Organisation des Territoires (NOT)
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