M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 8 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 8 février 2017
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  • mercredi 8 février 2017
    1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite)
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  • mercredi 8 février 2017
    Commission des lois : code des juridictions financières ; lutte contre la fraude fiscale
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  • mardi 7 février 2017
    Commission des finances : Potentiel fiscal des communautés d’agglomération
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  • mercredi 1er février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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  • mercredi 1er février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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  • mardi 31 janvier 2017
    Questions au Gouvernement - Mardi 31 janvier 2017
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  • mardi 31 janvier 2017
    Commission des finances : M. Didier Migaud, pdt du Conseil des prélèvements obligatoires sur l'impôt sur les sociétés
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  • mardi 31 janvier 2017
    Commission des finances : M. Didier Migaud, pdt du Conseil des prélèvements obligatoires sur l'impôt sur les sociétés
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  • mardi 31 janvier 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Promotion langue régionale (suite) ; Adaptation des territoires littoraux au changement climatique (deuxième lecture)
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  • mercredi 18 janvier 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 18 janvier 2017
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  • mercredi 18 janvier 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accord France-Gabon relatif au transport aérien
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