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- 1. Engagement des sapeurs-pompiers volontaires (n° 3331)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement des sapeurs-pompiers volontaires (n° 3331) (suite)
- 2. Remboursement des services départementaux d'incendie et de secours par l'incendiaire (n° 3446)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bioéthique (deuxième lecture) (suite) (n° 3403)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (Vote solennel)
- 3. Mesures urgentes en faveur du logement (Vote solennel)
- 4. Débat sur la mise en oeuvre des décisions du Conseil interministériel de l'outre-mer du 6 novembre 2009
- 5. Débat sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Prolongation d'une mission temporaire
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. Équilibre des finances publiques (Vote solennel)
- 6. Nombre des conseillers territoriaux (Vote solennel)
- 7. Immigration, intégration et nationalité (CMP) (n° 3389)
- 7. Interdiction de la fracturation hydraulique (n° 3392)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Décès de Françoise Olivier-Coupeau
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Équilibre des finances publiques (n° 3253) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Équilibre des finances publiques (suite)
- 2. Remplacement d'une députée décédée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Équilibre des finances publiques (suite) (n° 3253)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à la mémoire d'un député
- 2. Hommage aux soldats français engagés dans la lutte contre le terrorisme
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 5. Questions au Gouvernement (suite)
- 6. Remplacement d'un député décédé
- 7. Renforcement de la compétitivité de l'agriculture française (vote solennel)
- 8. Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols (vote solennel)
- 9. Équilibre des finances publiques (n° 3253)
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Attentat de Marrakech
- 2. Rappel au règlement
- 3. Programme de stabilité européen (débat et vote sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Marne (5e circonscription)
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