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- 1. Hommage à Aimé Césaire
- 2. Question au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Michel Debet
- 4. Modernisation du marché du travail (n os 743, 789) (suite).
- 5. Conseil constitutionnel et archives (n os 567, 810) ; Archives (n os 566, 810)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Révision générale des politiques publiques
- 2. Décès d'un ancien député
- 3. Révision générale des politiques publiques (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Cour des comptes et chambre régionale des comptes (n os 742 ; 772)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nominations de députés en mission temporaire
- 3. Organisation du service public de l'emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Retour à l'équilibre des finances publiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au gouvernement
- 2. Modification du titre XV de la Constitution (n os 561 rectifié, 568)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007
- 2. Développement de la concurrence au service des consommateurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Convention France-Luxembourg sur la sécurité sociale
- 3. Convention fiscale France-Luxembourg
- 4. Convention France-Allemagne sur les doubles impositions en matière de successions et de donations
- 5. Convention fiscale France-Libye
- 6. Convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication en cas de catastrophe
- 7. Projet de loi de finances pour 2008
- 8. Pouvoir d'achat
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (n os 421, 445)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Marne (5e circonscription)
| Mandat en cours