M. Alain Cousin

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 189

10 février 2009

Question écrite n° 41824 de M. Alain Cousin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 24 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40400 de M. Alain Cousin

Rubrique : enseignement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 24 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40367 de M. Alain Cousin

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service universel

Réponse publiée le 5 mai 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40158 de M. Alain Cousin

Rubrique : santé

Titre : aide médicale urgente

Réponse publiée le 22 septembre 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40093 de M. Alain Cousin

Rubrique : presse et livres

Titre : annonces judiciaires et légales

Réponse publiée le 17 février 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39907 de M. Alain Cousin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 17 février 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39894 de M. Alain Cousin

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 10 mars 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39850 de M. Alain Cousin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : poissonnerie

Réponse publiée le 10 mars 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39804 de M. Alain Cousin

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : marins-pêcheurs

Réponse publiée le 7 avril 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39784 de M. Alain Cousin

Rubrique : agriculture

Titre : bâtiments agricoles

Réponse publiée le 7 avril 2009

...

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 189

M. Alain Cousin

Questions posées (archives)