• 13 avril 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 37608 de M. Alain Cousin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 12 février 2004

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1174 de M. Alain Cousin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question posée en séance
• 10 février 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 33228 de M. Alain Cousin

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 10 février 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 33227 de M. Alain Cousin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 5 novembre 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 891 de M. Alain Cousin

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : politiques communautaires

  Question posée en séance
• 15 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 24781 de M. Alain Cousin

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance responsabilité civile médicale

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 15 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 24732 de M. Alain Cousin

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11477 de M. Alain Cousin

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6026 de M. Alain Cousin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 4 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 6010 de M. Alain Cousin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 5 mai 2003