M. Alain Cousin

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 octobre 2009

Question écrite n° 60283 de M. Alain Cousin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 60280 de M. Alain Cousin

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Réponse publiée le 22 décembre 2009
6 octobre 2009

Question écrite n° 60279 de M. Alain Cousin

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Réponse publiée le 5 octobre 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 60218 de M. Alain Cousin

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 15 décembre 2009
6 octobre 2009

Question écrite n° 60205 de M. Alain Cousin

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 16 février 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 59946 de M. Alain Cousin

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 11 mai 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59182 de M. Alain Cousin

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Granville

Réponse publiée le 2 mars 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58846 de M. Alain Cousin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 20 juillet 2010
1er septembre 2009

Question écrite n° 57815 de M. Alain Cousin

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 6 octobre 2009
1er septembre 2009

Question écrite n° 57802 de M. Alain Cousin

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 6 octobre 2009

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