M. Alain Cousin

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2009

Question écrite n° 53347 de M. Alain Cousin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 1er septembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 53284 de M. Alain Cousin

Rubrique : propriété

Titre : indivision

Réponse publiée le 18 août 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52853 de M. Alain Cousin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 20 avril 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 52689 de M. Alain Cousin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er septembre 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 51062 de M. Alain Cousin

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONG

Réponse publiée le 5 juillet 2011
2 juin 2009

Question écrite n° 50715 de M. Alain Cousin

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 28 juillet 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 50680 de M. Alain Cousin

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 27 octobre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50571 de M. Alain Cousin

Rubrique : travail

Titre : travail à temps partiel

Réponse publiée le 23 mars 2010
19 mai 2009

Question écrite n° 49453 de M. Alain Cousin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : financement

Réponse publiée le 30 juin 2009
19 mai 2009

Question écrite n° 49411 de M. Alain Cousin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 29 septembre 2009

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