M. Olivier Dassault

Les Républicains

Oise (1^re circonscription) | Mandat clos le 7 mars 2021 (15^e législature)

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19 novembre 2013

Question écrite n° 42629 de M. Olivier Dassault

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42436 de M. Olivier Dassault

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 16 septembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42417 de M. Olivier Dassault

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 11 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42372 de M. Olivier Dassault

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42201 de M. Olivier Dassault

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 4 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42062 de M. Olivier Dassault

Rubrique : eau

Titre : agences de l'eau

Réponse publiée le 25 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42061 de M. Olivier Dassault

Rubrique : eau

Titre : agences de l'eau

Réponse publiée le 27 mai 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41707 de M. Olivier Dassault

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 11 février 2014
30 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1253 de M. Olivier Dassault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
1er octobre 2013

Question écrite n° 38521 de M. Olivier Dassault

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 18 mars 2014

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M. Olivier Dassault

Questions posées (archives)