Réponse en séance, et publiée le 30 mars 2016

SOCIÉTÉ CARBONE SAVOIE
Mme la présidente. La parole est à M. Hervé Gaymard, pour exposer sa question, n°  1333, relative à la société Carbone Savoie.

M. Hervé Gaymard. Ma question concerne effectivement la société Carbone Savoie, implantée – comme son nom l'indique – en Savoie, sur la commune de La Léchère, sur le site de Notre-Dame-de-Briançon, et dans le Rhône, à Vénissieux.

Cette entreprise, qui fabrique des cathodes en aval de la filière de l'industrie de l'aluminium, appartenait au groupe Pechiney, puis a été rachetée par Rio Tinto Alcan. Elle est en cours de cession. Un repreneur a été trouvé ; chacun s'en félicite, d'autant plus qu'il est français. Ces dernières semaines ont eu lieu des grèves, des occupations de locaux. À présent, l'horizon semble s'éclaircir, grâce aux efforts accomplis par tous. On le sait bien : dans les dossiers industriels de ce type, la discrétion et le refus de la démagogie sont mères du succès.

Cela étant, un dernier problème subsiste : l'expertise des fours de Vénissieux. Cette expertise doit être rendue prochainement et conditionne en partie la viabilité de la reprise de Carbone Savoie par l'investisseur qui a manifesté son intérêt. J'appelle l'attention du Gouvernement sur cette question. Il faut impérativement trouver une solution industrielle durable pour les sites de Notre-Dame-de-Briançon et de Vénissieux ; sinon, ce serait un formidable gâchis. Le succès est à portée de main ; de ce point de vue, les jours prochains seront décisifs : je vous remercie par avance pour tous les efforts que fera le Gouvernement afin de trouver une solution conforme à l'intérêt général.

Mme la présidente. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire.

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire. Monsieur le député, l'entreprise Carbone Savoie emploie plus de 400 salariés en Savoie et dans le Rhône. Elle fait actuellement l'objet d'un projet de cession par le groupe Rio Tinto Alcan à Alandia Industries. La cession de cette entreprise, qui est spécialisée dans la fabrication de solutions cathodiques pour le marché de l'aluminium, a suscité des inquiétudes – vous les avez évoquées – chez les salariés et leurs représentants.

Dès juin 2015, un dialogue permanent a été noué entre le cabinet du ministre de l'économie et les représentants des salariés. Parallèlement, des échanges réguliers ont eu lieu avec l'actionnaire de la société, le groupe Rio Tinto Alcan. La dernière rencontre avec les représentants des salariés s'est tenue le 16 février 2016 ; vous y avez été associé, ainsi que les députés Bernadette Laclais et Yves Blein. Au cours de cette réunion, les représentants des salariés ont pu mesurer la mobilisation des services du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, pour s'assurer, en accord avec les parties au projet de cession, de la pérennité de l'activité industrielle des sites concernés.

Depuis, ces services ont revu, avec l'ensemble des acteurs du dossier, le projet industriel de Carbone Savoie. Ce travail a déjà permis de répondre à plusieurs interrogations relatives à l'avenir de l'activité industrielle des sites de Vénissieux et de Notre-Dame-de-Briançon. Une appréciation objective de l'outil de production, notamment des fours du site de Vénissieux, restait nécessaire avant la cession. Une réunion de négociation entre les représentants des différentes parties, y compris les salariés de Carbone Savoie, s'est tenue le 8 mars 2016. Le commissaire au redressement productif y a participé.

Les participants sont convenus, d'un commun accord, qu'une expertise indépendante sera menée sur les fours dans un délai très court. Cette expertise, diligentée par les services du ministère, a débuté le 18 mars 2016 ; elle a pour objectif de rendre ses conclusions à la fin du mois de mars. Une réunion de restitution de cet audit aura lieu demain, mercredi 30 mars, à Bercy. Vous êtes invité à y participer, monsieur Gaymard, de même que Mme Laclais et M. Blein.

L'État entend ainsi donner à Carbone Savoie toutes ses chances de développement industriel, afin de garantir l'avenir des emplois concernés.