Réponse en séance, et publiée le 30 novembre 2016

CENTRE DE SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE D'AMBÉRIEU-EN-BUGEY
Mme la présidente. La parole est à M. Damien Abad, pour exposer sa question, n°  1523, relative au centre de service militaire volontaire d'Ambérieu-en-Bugey.

M. Damien Abad. Ma question s'adresse à M. le ministre de la défense et porte sur la base aérienne d'Ambérieu-en-Bugey. Chargée d'histoire, cette base, devenue détachement air 278 en septembre 2014, constitue aujourd'hui un site essentiel de soutien des forces armées grâce aux activités assurées notamment par l'Atelier industriel de l'aéronautique – AIA. La pérennité de l'établissement d'Ambérieu-en-Bugey a failli être remise en cause et un processus de restructuration a été engagé pour consolider son rôle.

Dans cette optique, l'armée de l'air a demandé à ce détachement d'étudier la possibilité d'accueillir un centre de service militaire obligatoire, dès septembre 2017. Ce dispositif visera à dispenser une formation militaire et à la citoyenneté durant les quatre premiers mois, sur base, et à assurer une formation professionnelle suivie d'une période d'apprentissage pendant huit mois. Les volontaires signeront un engagement avec l'armée de l'air d'une durée d'un an, renouvelable pour certains d'entre eux, titulaires d'un CAP. Selon l'étude réalisée, il s'agirait d'accueillir, dans un premier temps, 100 volontaires et 50 cadres, puis 300 volontaires et 100 cadres en 2018.

L'étude a permis de mettre en lumière les atouts importants de notre territoire et du bassin d'Ambérieu-en-Bugey, situé entre Lyon et Genève. D'abord, cette zone géographique présente des atouts en matière d'infrastructures routières et de communication. Elle bénéficie de la proximité avec des bassins d'emplois importants, notamment les agglomérations lyonnaise et genevoise. Elle présente également des atouts en matière de formation et bénéficie de la présence de nombreuses entreprises locale susceptibles d'accompagner ce processus. Je rappelle que le campus de la Plastics Vallée, à proximité d'Ambérieu-en-Bugey, est le premier campus des métiers de la plasturgie en France. Le projet d'installation de ce centre de service militaire sur la base d'Ambérieu permettrait à l'armée de l'air de participer à la création d'emploi dans le secteur, notamment au bénéfice des plus éloignés de l'emploi.

Nous sommes conscients que des travaux d'aménagement de l'infrastructure seront nécessaires, notamment pour répondre au cahier des charges, mais je tiens à rappeler l'importance du projet, qui est pleinement soutenu par l'ensemble des élus locaux, sans oublier la communauté de communes et la municipalité, et par des acteurs institutionnels comme le GRETA. C'est pourquoi je souhaiterais savoir si le Gouvernement compte soutenir ce projet de l'armée de l'air visant à accompagner les jeunes vers l'emploi au plus près des territoires, et si oui, selon quels calendrier et modalités de mise en œuvre.

Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire.

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire. Monsieur le député, il y a plus d'un an, nous nous sommes fixé un objectif ambitieux : former 1 000 jeunes dans le cadre d'une véritable préparation militaire à l'emploi. C'est l'expérimentation du service militaire volontaire – SMV –, inspiré du service militaire adapté – SMA – qui a très largement fait ses preuves outre-mer. Le taux d'insertion de nos 300 premiers stagiaires en Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine et Grand Est est de 72 %, ce qui est déjà prometteur. Pour capitaliser sur ces premiers résultats très positifs de l'armée de terre, le ministre de la défense a décidé que la marine nationale et l'armée de l'air pourraient chacune mettre en œuvre un centre de service militaire volontaire, d'ici à la fin de l'année 2017.

Nous rediscuterons ensemble du modèle futur du service militaire volontaire lorsque le Gouvernement remettra son rapport au Parlement à la fin de l'année, mais il apparaît déjà que son succès reposera sur l'implication de tous : les acteurs de l'État, certes, mais aussi les collectivités territoriales et les acteurs économiques privés. Il dépendra également de son articulation avec les dispositifs existants, notamment ceux de la formation professionnelle, et il supposera, bien sûr, de garantir la militarité du dispositif, gage de son efficacité.

S'agissant plus particulièrement du nouveau centre de l'armée de l'air, un site d'accueil a été recherché à proximité ou dans une enceinte existante – base aérienne ou équivalent – d'un bassin régional offrant des perspectives d'offres d'emploi suffisantes. La possibilité d'une évolution des capacités d'accueil du centre était également un critère important dans la sélection des sites potentiels. Le site du détachement air 278 d'Ambérieu remplit l'intégralité des critères requis et place le projet, sous réserve de l'investissement nécessaire des acteurs locaux, sous de bons augures.

Au cœur de la plaine de l'Ain et à proximité de Lyon, Grenoble et Genève, vous le soulignez vous-même, monsieur le député, les potentialités offertes par les différents bassins d'emploi, dont celui du pôle d'activités aéronautiques de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry, sont réelles et en plein essor. Le centre jouira ainsi d'un environnement particulièrement favorable pour se développer et contribuer à une insertion professionnelle durable des volontaires. Les capacités de formations adaptées aux besoins du centre sont disponibles et accessibles par un réseau de transport très développé. Après l'armée de terre, et grâce aux efforts de tous les acteurs concernés, l'armée de l'air devrait donc ouvrir son premier centre à la fin de l'année 2017 à Ambérieu, tandis que la marine nationale le fera parallèlement à Brest.

Mme la présidente. La parole est à M. Damien Abad.

M. Damien Abad. Je remercie M. le secrétaire d’État et lui confirme que nous serons tous pleinement engagés pour la réussite de ce centre à Ambérieu-en-Bugey, qu'il s'agisse des acteurs économiques, politiques ou socio-professionnels.