Question de : M. Pierre Aylagas
Pyrénées-Orientales (4^e circonscription) - Socialiste, écologiste et républicain
Question posée en séance, et publiée le 20 février 2014

ANNÉE DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF

M. le président. La parole est à M. Pierre Aylagas, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

M. Pierre Aylagas. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative. La semaine dernière, aux Jeux olympiques, Martin Fourcade, un jeune catalan, offrait à la France ses deux premières médailles d'or olympique ! (Applaudissements sur tous les bancs.) Et cette semaine, notre première médaille d'argent ! Actuellement, notre équipe en est à onze médailles et les jeux ne sont pas finis ! Tous ces athlètes qui honorent notre pays, c'est dans nos clubs et associations qu'ils ont commencé leur pratique sportive.

Ces clubs et associations, sportifs ou autres, nous devons les valoriser et les impulser ! Ils sont un maillage d'une incroyable richesse et diversité. Ils sont, dans nos territoires, porteurs d'un lien social extraordinaire. Avec vous, je tiens à rendre hommage aux millions de femmes et d'hommes qui œuvrent au sein de nos associations et je veux saluer leur engagement exemplaire ! Ces femmes et ces hommes représentent ce qu'un ensemble de personnes peut faire de mieux lorsqu'elles mettent en commun leur temps, leur savoir-faire, leur énergie au service des autres et dans « un but non lucratif » pour reprendre la très belle expression de la loi de 1901 relative à la liberté d'association.

Je suis l'élu d'un territoire rural, les Pyrénées-Orientales, et je sais l'importance de nos associations, combien elles jouent un rôle fort dans la cohésion de la population, dans la transmission des savoirs, dans l'entraide, et cela quelles que soient les générations, les situations sociales ou culturelles. Elles sont un formidable vivier, non seulement de compétences, mais aussi de solidarité !

En 2014, l'engagement associatif a été choisi par le Premier ministre comme grande cause nationale et c'est là une belle et juste reconnaissance. Quelles actions concrètes le Gouvernement compte-t-il mettre en œuvre pour soutenir nos (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative. Je tiens tout d'abord à vous remercier, monsieur le député, d'avoir, par votre question, mis à l'honneur le parcours de notre équipe de France aux Jeux olympiques de Sotchi. Merci encore, plus largement, d'avoir mis à l'honneur la vigueur de la vie associative, force de cohésion sociale, force de citoyenneté, force économique également, avec ses 16 millions de bénévoles, 1,3 million d'associations, 1,8 million de salariés et plus de 3% du PIB français.

Cette vie associative a été fragilisée ces dernières années. Entre 2010 et 2012, pour la première fois dans notre pays, le nombre de salariés a diminué dans ce secteur. Nous avons souhaité renouer un pacte de confiance avec l'ensemble du secteur associatif en prenant plusieurs mesures. La semaine dernière a été signée la charte des engagements réciproques, non seulement entre l'État et le mouvement associatif mais aussi avec les associations d'élus, toutes les associations d'élus.

Le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, porté par Benoît Hamon, comporte une mesure qui permettra de définir la subvention afin qu'elle soit légale et juridiquement sécurisée. Ce texte permettra encore de diversifier les sources de financement pour les associations.

Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2014, 314 millions d'euros sont consacrés à la diminution des charges salariales dans le secteur associatif. Comme je m'y étais engagée, la reconnaissance nationale que constitue l'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports concerne désormais tout l'engagement associatif. Enfin, le Premier ministre a décidé que la grande cause nationale de 2014 serait celle de la reconnaissance de l'engagement associatif, celui des jeunes, celui des actifs, celui des seniors. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

M. François Rochebloine. Bla-bla-bla !