14ème législature

Question N° 32672
de M. Alain Fauré (Socialiste, républicain et citoyen - Ariège )
Question écrite
Ministère interrogé > Affaires sociales et santé
Ministère attributaire > Affaires sociales et santé

Rubrique > médecines parallèles

Tête d'analyse > médecines naturelles

Analyse > médecine traditionnelle chinoise. reconnaissance.

Question publiée au JO le : 16/07/2013 page : 7311
Réponse publiée au JO le : 24/09/2013 page : 9926

Texte de la question

M. Alain Fauré interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la reconnaissance de la médecine traditionnelle chinoise. Le Centre d'analyse stratégique (CAS) a souligné dans sa note d'analyse n° 290 d'octobre 2012 l'engouement croissant des patients pour les médecines non conventionnelles, dont la médecine chinoise. Parallèlement, de plus en plus de professionnels de santé utilisent des pratiques inspirées de cette médecine. Les effets de la médecine chinoise sur la santé des patients mais aussi sur l'économie générale de notre système de soins sont mal connus. Aussi, il lui demande quelles sont ses intentions quant à la reconnaissance et à la prise en charge de cette médecine.

Texte de la réponse

La médecine traditionnelle chinoise est une pratique non conventionnelle à visée thérapeutique qui s'appuie sur cinq pratiques principales : l'acupuncture, la pharmacopée chinoise (herbes médicinales), la diététique chinoise, le massage Tui Na et les exercices énergétiques (Qi Gong et Tai Chi). A ce jour, seule la pratique de l'acupuncture est reconnue. Toutefois elle ne peut être pratiquée que par des médecins ou des sages-femmes. A l'exception de l'acupuncture, la médecine chinoise reste donc une technique non éprouvée qui ne bénéficie d'aucune reconnaissance de la part des autorités sanitaires. Le ministère des affaires sociales et de la santé conduit actuellement une réflexion sur certaines pratiques non conventionnelles et mène en partenariat avec l'institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), la haute autorité de santé (HAS) et le haut conseil de la santé publique (HCSP) des études à caractère scientifique, concernant leurs effets (efficacité et innocuité). Dans cette optique, un groupe d'appui sur les pratiques non conventionnelles à visée thérapeutique a été créé par arrêté du 3 février 2009. Ce groupe a prévu, dans son programme de travail, une étude de la littérature scientifique sur la médecine traditionnelle chinoise. Ce n'est que lorsque le bénéfice d'une pratique donnée sera scientifiquement démontré que celle-ci pourra justifier de son inscription dans notre système de santé.