Réponse publiée le 15 décembre 2015

Afin d’assurer un suivi strict des dépenses relatives à l’entretien programmé des matériels (EPM), la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) utilise la méthode du ratio, liant, pour chaque aéronef, les dépenses d’entretien et le niveau d’activité au cours d’un exercice. Cependant, dans la mesure où il existe toujours un décalage temporel entre la régénération de potentiel que permettent les dépenses d’entretien et la consommation de ce potentiel par l’activité aérienne, il convient d’analyser les ratios annuels caractérisant chaque flotte en prenant en compte leur tendance sur le long terme. Ces ratios traduisent en conséquence une moyenne calculée sur la base d’une période de 4 exercices comptables. Trois catégories d’aéronefs peuvent ainsi être distinguées selon leur ancienneté de service : inférieure à 5 ans (coûts d’EPM décroissants), entre 6 et 20 ans (coûts d’EPM stabilisés) et supérieure à 20 ans (coûts d’EPM croissants). Le tableau ci-dessous présente les dépenses moyennes annuelles lissées sur 4 ans d’EPM par heure de vol, exprimées en crédits de paiement, pour chaque type d’hélicoptères mentionné dans la question écrite, pour les années 2010 à 2014. Il est à noter que, s’agissant d’une même flotte d’appareils, des écarts de coût peuvent être constatés, celui-ci évoluant en fonction des conditions d’utilisation des aéronefs, de leur volume d’activité et des éventuelles acquisitions logistiques complémentaires effectuées.