Réponse publiée le 4 mars 2014

Conscient du rôle stratégique des filières de la sidérurgie et de la métallurgie pour l'économie française, le ministre du redressement productif est pleinement investi pour leur pérennisation. Ce secteur fait l'objet d'une attention particulière des services du ministère afin de renforcer ce secteur stratégique pour l'économie qui connaît des difficultés conjoncturelles. Le recyclage des déchets métalliques constitue pour la métallurgie un enjeu majeur face à la volatilité des prix des matières premières et aux risques géopolitiques pesant sur les approvisionnements. Il peut fournir à l'industrie une quantité importante de matières premières. Il concourt également aux objectifs de réduction d'impact environnemental fixés par le Gouvernement en permettant d'importantes économies d'énergie. Néanmoins, et en accord avec le rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale chargée d'étudier la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes et les conditions de leur sauvegarde et de leur développement, le ministère considère que les capacités de récupération et de retraitement de ces déchets métalliques sont insuffisantes en France, notamment aux regard des performances des pays européens voisins. Attaché à l'émergence d'une vision partagée de l'avenir du secteur, le ministre du redressement productif a installé, le 24 mai 2013, le comité stratégique de filière « industries extractives et premières transformations ». Ce dernier s'attachera, notamment, à formuler des propositions concrètes pour la sécurisation de l'accès aux ressources premières, dont la promotion du recyclage et de l'économie circulaire. Les problématiques plus spécifiques de l'aluminium ont été pour leur part abordées dans le cadre d'une table ronde dont les travaux se poursuivent actuellement. L'ensemble des réflexions menées par ces instances consultatives contribuera utilement à l'élaboration et la mise en oeuvre de mesures en faveur du développement et du renforcement du recyclage des déchets métalliques.