Question de : M. Renaud Gauquelin
Rhône (7^e circonscription) - Socialiste, écologiste et républicain
Question posée en séance, et publiée le 18 mai 2016

PRIME D'ACTIVITÉ

M. le président. La parole est à M. Renaud Gauquelin, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

M. Renaud Gauquelin. Madame la ministre des affaires sociales et de la santé, sur l'initiative du Président de la République, le Gouvernement a créé, en janvier 2016, la prime d'activité. Voilà des choses concrètes !

Le but de cette prime est, clairement, d'encourager l'activité, le travail, et d'accroître le pouvoir d'achat des nombreux salariés gagnant moins de 1 500 euros par mois. Dans certains cas, les étudiants et les apprentis peuvent également y avoir droit.

Cette prime se déclenche dès le premier euro. Elle concerne chacune et chacun d'entre nous à partir de l'âge de 18 ans.

M. Bernard Accoyer. Quelle est la question ?

M. Renaud Gauquelin. Elle s'adresse à notre jeunesse, puisqu'elle concerne près d'un million de jeunes gens, alors que le RSA jeune actif ne bénéficiait qu'à quelques milliers d'entre eux.

Madame la ministre, fin avril 2016, cette prime d'activité bénéficiait à 2,3 millions de foyers français, soit 4 millions de nos compatriotes. L'estimation initiale, qui s'élevait à 2 millions de ménages, est donc largement dépassée. Plus de la moitié des bénéficiaires ne percevaient pas le RSA activité.

Plusieurs députés du groupe Les Républicains. Allô ! Allô !

M. Renaud Gauquelin. Il s'agit également d'un véritable succès, dont chacun doit évidemment se réjouir, pour nos jeunes qui entrent dans le monde du travail. En effet, 400 000 d'entre eux bénéficient de cette prime. L'estimation initiale était basée sur 200 000 allocataires : nous l'avons doublée.

M. Bernard Accoyer. Est-ce une question ?

M. Renaud Gauquelin. Cela vient d'être dit, madame la ministre : l'emploi commence à se porter un peu mieux en France, et il faut que cela continue. (Exclamations et « Allô ! » sur plusieurs bancs du groupe Les Républicains.)

Cette prime d'activité est également un encouragement venant après d'autres mesures fortes. Je pense par exemple à la juste revalorisation du métier d'enseignant, ou aux baisses d'impôts dont bénéficieront 12 millions de foyers modestes et des classes moyennes.

Madame la ministre, comment comptez-vous pérenniser le succès de cette prime d'activité ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé. Monsieur le député, je veux d'abord saluer votre première question dans cet hémicycle, que vous avez rejoint il y a quelques semaines, après l'entrée de Mme Geoffroy au Gouvernement. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe Les Républicains.)

Vous saluez à juste titre le succès que connaît la prime d'activité. Ce succès est quantitatif : vous avez cité les données qui montrent que près de 4 millions de Français, parmi lesquels 400 000 jeunes, ont accès à cette prime. Nous avons donné à ces 400 000 jeunes un nouvel espoir et nous leur avons adressé un signe de confiance, puisqu'ils n'avaient droit, jusque-là, à aucune prestation, à aucun accompagnement.

Comment peut-on expliquer le grand succès que rencontre la prime d'activité ? D'abord, elle s'adresse à des millions de personnes aux revenus modestes, dont nous saluons et reconnaissons le travail et l'engagement au travail. Pour ces salariés modestes, elle représente du pouvoir d'achat supplémentaire : c'est une avancée sociale considérable.

Ensuite, cette prime est un succès parce que nous avons su mettre en place un système simple,…

M. Sylvain Berrios. Baratin !

Mme Marisol Touraine, ministre. …qui permet de s'inscrire par internet de manière extrêmement aisée. Je profite de cette intervention pour rappeler à tous ceux et à toutes celles qui bénéficient de la prime d'activité qu'ils doivent la demander par internet tous les trois mois, en actualisant leurs revenus. Qu'ils n'oublient donc pas de mettre à jour leur dossier !

Nous allons poursuivre ce travail en direction des salariés modestes, en adaptant la prime d'activité, lorsque c'est nécessaire, pour qu'elle cible toujours mieux les salariés qui en ont le plus besoin. C'est cela, notre engagement ; c'est cela, notre volonté. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)