FERMETURE DU SITE D'ALSTOM DE BELFORT

M. le président. La parole est à M. Damien Meslot, pour le groupe Les Républicains.

M. Damien Meslot. Monsieur le président, ma question, à laquelle s'associent mes collègues Frédéric Reiss et Michel Zumkeller, s'adresse à M. le Premier ministre.

Monsieur le Premier ministre, le 8 septembre dernier, la direction d'Alstom Transport a annoncé la fermeture de son site de production de Belfort. Cette annonce a eu l'effet d'un coup de massue. En effet, ce sont plus de 400 emplois directs et 900 emplois indirects qui sont menacés.

Belfort est depuis 137 ans le berceau historique de production d'Alstom Transport. C'est à Belfort que les premières motrices TGV ont vu le jour, et à Belfort que se trouve l'essentiel du savoir-faire français en matière de construction ferroviaire.

Alstom Transport a un carnet de commandes de 30 milliards d'euros et réalise plus de 3 milliards d'euros de bénéfices. Le site de Belfort, quant à lui, dispose d'un carnet de commandes suffisant jusqu'en 2018 et doit produire le TGV du futur à partir de 2021. Il y a donc un trou de production de trois ans à combler.

En mai 2015, Emmanuel Macron était venu à Belfort nous assurer de la pérennité du site et, dix-huit mois plus tard, on nous annonce sa fermeture. (Exclamations et quelques huées sur les bancs du groupe Les Républicains.)

L'État détient 20 % du capital d'Alstom Transport et est en mesure d'intervenir sur un bon nombre de marchés. Vous vous êtes engagé, avec le Président de la République, à sauver le site de Belfort. Nous prenons acte de vos déclarations, mais nous voulons maintenant des décisions concrètes, et non plus seulement des belles paroles. C'est pourquoi je vous demande de tenir votre engagement et, à l'instar de Nicolas Sarkozy en 2004 (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe Les Républicains), de sauvegarder le site de Belfort et les 1 300 emplois concernés. Quelles actions entendez-vous prendre en ce sens ? Les familles belfortaines attendent votre réponse ! (Applaudissements sur les bancs du groupe Les Républicains.)

M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie. (Exclamations sur les bancs du groupe Les Républicains.)

M. Christian Jacob. C'est au Premier ministre de répondre !

M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'industrie. Une histoire, un savoir-faire, une fierté : tous ces éléments, nous les avons bien sûr à l’esprit lorsque nous examinons la situation du site de Belfort d’Alstom. À la demande du Président de la République, le Gouvernement s’est mobilisé dès l’annonce qui, sans concertation avec le Gouvernement, est venue marquer très fortement votre territoire. Nous avons d’ailleurs du reste régulièrement l’occasion d’échanger ensemble et je vous en remercie, car ce sujet doit à la fois être traité avec responsabilité, eu égard à ses enjeux économiques et sociaux, et recevoir le suivi nécessaire.

Nous sommes absolument déterminés à maintenir une activité ferroviaire sur le site de Belfort. Cela nécessite bien sûr qu’un échange important ait lieu avec l’entreprise Alstom – il est engagé et nous y travaillons tous les jours –, mais aussi avec l’ensemble des acteurs de la filière ferroviaire, car l’avenir de cette filière fait l’objet d’un débat important et je veux aussi le mentionner dans cet échange.

Pour le site de Belfort, le premier enjeu est de maintenir la charge de production et de donner de la visibilité avec la fabrication du TGV du futur, qui débutera en 2021. Nous y travaillons, mais il faut également combler le creux de charge que vous avez évoqué. Cela fait partie de la lettre de mission qui m’a été donnée par le Premier ministre. Le deuxième enjeu est de diversifier l’activité pour pérenniser le site. C’est également un travail sur lequel nous sommes engagés.

Nous travaillons sur ces deux enjeux avec la direction d’Alstom, afin de pouvoir apporter une réponse concrète dans les tout prochains jours. J’y associerai les partenaires sociaux, les élus locaux et l’ensemble des parties prenantes. Soyez assurés de notre détermination à travailler avec vous à une solution pour le site de Belfort. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, écologiste et républicain.)