fonctionnement
Question de :
M. Michel Zumkeller
Territoire de Belfort (2e circonscription) - Union des démocrates et indépendants
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre des outre-mer sur le budget total alloué pour les envois divers (dossiers, comptes-rendus, rapports) provenant de son ministère pour l'ensemble des députés et des sénateurs. À l'heure de la révolution numérique et des mesures de protection de l'environnement, il s'interroge sur l'utilité réelle de ces envois en nombre et conséquents. Il souhaite savoir si son ministère projette, pour les années à venir, un envoi de ces documents par courriel.
Réponse publiée le 18 février 2014
Le ministère des outre-mer est particulièrement attentif à la gestion du budget destiné à l'envoi, aux parlementaires, de documents divers. Il privilégie ainsi, à chaque fois que cela est possible, la voie numérique pour informer les assemblées parlementaires, contribuant par ailleurs à la protection de l'environnement.
Auteur : M. Michel Zumkeller
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : Outre-mer
Ministère répondant : Outre-mer
Dates :
Question publiée le 10 décembre 2013
Réponse publiée le 18 février 2014