Question de : M. Damien Meslot
Territoire de Belfort (1^re circonscription) - Les Républicains
Question posée en séance, et publiée le 8 février 2017

AVENIR DU SITE ALSTOM DE BELFORT

M. le président. La parole est à M. Damien Meslot, pour le groupe Les Républicains.

M. Damien Meslot. Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'industrie, le 7 septembre dernier, la direction d'Alstom annonçait la fermeture du site Alstom de Belfort, voulant mettre fin à 137 ans d'histoire industrielle dans notre ville. La forte mobilisation des élus, des salariés, des organisations syndicales et de la population a permis de défendre ce site historique.

Nous vous avons rencontré à plusieurs reprises et un plan de sauvetage a pu être mis en place le 4 octobre 2016. Ce plan prévoyait un volet local, avec l'investissement des collectivités territoriales pour l'électrification d'une ligne permettant aux TGV d'arriver directement sur le site de Belfort, faisant de celui-ci le centre européen de maintenance des TGV et pérennisant 150 emplois. Cette convention a été signée hier, en présence du préfet et des représentants des collectivités territoriales. Ce plan de sauvetage prévoyait également un volet national avec des investissements nouveaux pour diversifier le site, l'achat de quinze rames TGV en plus des six prévues pour le Paris-Turin-Milan et l'achat par la SNCF de vingt locomotives diesel.

Or, un grand quotidien national d'économie a publié une note interne de Bercy remettant en cause le plan de commande des TGV. Le Gouvernement s'est engagé et nous ne pouvons pas croire que la parole donnée ne sera pas respectée. Pouvez-vous nous dire, monsieur le secrétaire d'État, quand les commandes de TGV par la SNCF seront passées et ce qu'il en est de l'achat des rames TGV par l'État ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe Les Républicains.)

M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie.

M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'industrie. Monsieur le député, votre question fait suite à une publication dans la presse, hier, laissant penser que l'engagement pris par le Gouvernement concernant la poursuite de l'activité sur le site Alstom de Belfort serait remis en cause.

Je vous le confirme ici, devant la représentation nationale : l'engagement du Gouvernement n'est nullement remis en cause. La note qui a été diffusée fait état d'un scénario que le Gouvernement n'a pas retenu puisque ce dernier n'a jamais souhaité acheter directement ces quinze rames de TGV, mais a préféré signer un contrat-cadre avec la SNCF, comme cela a été dit dès le début de nos discussions.

Je tiens donc à vous assurer à la fois de notre détermination et, bien évidemment, de notre volonté de continuer à vous associer, vous, monsieur le député-maire, mais également les organisations syndicales, les autres collectivités locales – région, département, agglomération – à ce travail que nous avons commencé ensemble, dans le respect des engagements qui ont été pris.

Je vous réunirai donc le 17 février prochain – cette date avait été fixée préalablement – pour faire le point sur ces engagements, comme la dernière fois. Nous dialoguons en permanence avec la SNCF pour que les choses soient enclenchées conformément au calendrier que je vous ai déjà présenté.

Je vous le dis ici : ce qui nous motive, ce qui nous mobilise, c'est de faire en sorte que l'activité soit maintenue sur le site Alstom de Belfort. Et elle le sera, je vous prie de le croire, monsieur le député. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, écologiste et républicain.)