Réponse publiée le 8 décembre 2015

Les demandes de passeports déposées dans le réseau consulaire français ont augmenté de près de 100% depuis 2009. Cette très forte augmentation avait généré un engorgement des capacités de traitement des postes consulaires les plus exposés (taille des communautés, mobilité des personnes), notamment aux périodes de plus grande affluence, c’est-à-dire au printemps. Les facteurs qui expliquent le délai global d’obtention d’un passeport sont de deux ordres : en amont, la prise de rendez-vous, directement en fonction de la demande ; en aval, les conditions d’acheminement des passeports une fois produits par l’imprimerie nationale en France. Afin de réduire l’attente pour l’obtention de rendez-vous, plusieurs mesures ont été mises en place dans l’ensemble du réseau : recrutement d’agents vacataires pendant la haute saison ; ouverture chaque semaine de plages supplémentaires de rendez-vous ; rendez-vous spécifiques et anticipés accordés en cas notamment de voyage d’affaires importants ou d’urgence notamment médicale. Pour ce qui concerne l’acheminement des titres, certains postes consulaires (les plus gros par la taille de la communauté comme les plus éloignés de Paris) bénéficient d’un acheminement direct des passeports depuis l’imprimerie nationale par un prestataire spécial, à raison de deux à cinq livraisons par semaine, ce qui permet de réduire significativement le délai d’attente pour un coût important, assumé par le ministère des affaires étrangères et du développement international. Au total, les délais observés dans certains postes peuvent être importants à certaines périodes de l’année. Ils restent toutefois très comparables à ceux rencontrés dans de nombreuses villes de France, à la même période de l’année. Par ailleurs les postes consulaires communiquent auprès des usagers sur l’importance d’anticiper suffisamment le renouvellement de leur passeport, qui n’intervient pour la majorité des usagers qu’une fois tous les dix ans, pour éviter les périodes de forte affluence. Le ministère des affaires étrangères et du développement international, en liaison avec le ministère de l’intérieur et l’agence nationale des titres sécurisés, continue à travailler pour améliorer le service rendu aux usagers et réduire les délais. L’année 2016 devrait permettre des avancées importantes avec le déploiement de l’envoi postal sécurisé des passeports directement aux usagers dans un certain nombre de pays, et l’expérimentation de la pré-demande en ligne de passeport, qui permettra des rendez-vous plus courts et donc plus nombreux dans les consulats.