recherche
Question de :
M. François Cornut-Gentille
Haute-Marne (2e circonscription) - Les Républicains
M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur la recherche menée et financée par le ministère de la défense. Alors que deux agrégats permettent d'évaluer les investissements en matière de recherche par le secteur privé, ceux-ci sont évoqués mais non chiffrés dans les documents budgétaires de la mission défense. Aussi il lui demande d'indiquer en crédits de paiement pour chaque exercice budgétaire depuis 2010 l'effort réalisé par le ministère de la défense en faveur de la recherche et technologies (R et T) et de la recherche et développement (R et D).
Réponse publiée le 25 août 2015
Le domaine de la recherche et de la technologie (R&T) couvre les études « amont », les subventions à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales et à l'Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis, la part « investissements » des écoles sous tutelle de la direction générale de l'armement, et les subventions versées à des organismes d'étude ou au titre du soutien aux PME-PMI. L'effort réalisé par le ministère de la défense, en crédits de paiement, sur la R&T, depuis 2010, est retracé dans le tableau suivant :
(En millions d'euros)
| ANNÉES | 2010 (budgetexécuté) | 2011 (budgetexécuté) | 2012 (budgetexécuté) | 2013 (budgetexécuté) | 2014 (budgetexécuté) | 2015 (PLF) |
|---|---|---|---|---|---|---|
| R&T | 890 | 759 | 808 | 853 | 835 | 864 |
(En millions d'euros)
| Années | 2010 (PLF) | 2011 (PLF) | 2012 (PLF) | 2013 (PLF) | 2014 (PLF) | 2015 (PLF) |
|---|---|---|---|---|---|---|
| R&D | 3 580 | 3 300 | 3 500 | 3 280 | 3 563 | 3 639 |
Auteur : M. François Cornut-Gentille
Type de question : Question écrite
Rubrique : Défense
Ministère interrogé : Défense
Ministère répondant : Défense
Dates :
Question publiée le 23 juin 2015
Réponse publiée le 25 août 2015