Réponse publiée le 5 avril 2016

Le Conseil supérieur des programmes organise son travail afin de répondre aux commandes ministérielles dans le calendrier qui lui est communiqué par lettre de saisine. Il a ainsi été sollicité pour des travaux sur l'année 2014 par les lettres de saisine en date du 4 octobre 2013, du 4 décembre 2013 et du 19 février 2014. Les textes adoptés par le Conseil et transmis à la ministre en 2014 sont : - La Charte des programmes : avril 2014 - Les recommandations pour la mise en œuvre des programmes de l'école élémentaire : 15 mai 2014 - Le projet de socle commun de connaissances, de compétences et de culture : 8 juin 2014 - Le projet de programme de l'école maternelle : 3 juillet 2014 - Le projet de programme de l'enseignement moral et civique à l'école et au collège : 3 juillet 2014 - Les premières propositions du Conseil supérieur des programmes pour l'évaluation et la validation de l'acquisition du projet de socle commun de connaissances, de compétences et de culture : 20 novembre 2014 - Le projet de référentiel pour le parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel : 11 décembre 2014 - Le projet de référentiel pour le parcours d'éducation artistique et culturelle : 18 décembre 2014 - Le projet de programme de l'enseignement moral et civique au lycée : 18 décembre 2014 Le Conseil a en outre débuté durant le second semestre 2014 les travaux sur les programmes de l'école élémentaire et du collège. Ces travaux ont permis de publier ces nouveaux programmes en novembre 2015. Pour mener à bien l'ensemble de ces travaux, le Conseil a fait appel à l'expertise de près d'une centaine de spécialistes et de professionnels de l'éducation. Les vacations allouées à ces personnes s'élèvent à 118 080 euros. Les personnalités qualifiées membres du Conseil bénéficient quant à elles d'une indemnité forfaitaire d'un montant de 150 euros par séance. Vingt et une séances se sont tenues sur l'année 2014.