Réponse publiée le 19 avril 2016

Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2014 et au 31 décembre 2015, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent, se répartissent comme suit :

Il convient d'observer qu'en cohérence avec les objectifs fixés au SSA en termes de contrat opérationnel dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale publié en 2013, le nombre des postes médicaux et des unités médicales de décontamination des armées a été réduit en 2015, tandis que celui des antennes chirurgicales a été revu à la hausse. De plus, il est précisé que la modernisation des postes médicaux ayant été achevée en 2015, le SSA ne dispose plus désormais que de versions modernisées « PM 14 » de ces équipements. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après : Au cours de l'année 2015, un scanner, un appareil à IRM et les deux accélérateurs de particules implantés à l'HIA du Val-de-Grâce ont été arrêtés, entraînant une diminution du nombre total de ces équipements. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €) se répartissent comme suit : En 2015, le SSA a consacré 15,7 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont notamment 12,7 M€ pour les HIA, 2,19 M€ pour le soutien des forces et 0,78 M€ pour la recherche biomédicale de défense.