Question de : M. Gérard Leseul
Seine-Maritime (5^e circonscription) - Socialistes et apparentés
Question posée en séance, et publiée le 2 juin 2021

POLLUTION DE LA SEINE

M. le président. La parole est à M. Gérard Leseul.

M. Gérard Leseul. Ma question s'adresse à Mme la ministre de la transition écologique. Samedi 22 mai, une auréole de couleur bleue a été détectée sur la Seine par des militaires de la brigade fluviale de gendarmerie de Rouen. Ils sont intervenus avec les équipes spécialisées du SDIS 76 – service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime –, auxquelles je rends hommage. Cette tâche s'étalait sur une surface d'environ 500 mètres carrés. En cause : la fuite d'une cuve contenant du thiaméthoxame, ce fameux néonicotinoïde insecticide qui était interdit avant que votre majorité n'en réautorise l'usage il y a quelques mois, au mépris des engagements pris par le passé et de la sauvegarde de l'environnement.

Ces produits ultra-toxiques menacent non seulement les pollinisateurs et notre santé lors de leur utilisation, mais également notre cadre de vie lorsqu'ils sont stockés à proximité des lieux d'habitation. Un an et demi après l'accident de Lubrizol et la marée de nuages noirs qu'il a provoquée dans le ciel de la métropole rouennaise, nous connaissons donc une nouvelle pollution grave.

Sans comparer des événements de nature différente, nous voyons une nouvelle fois de mauvaises pratiques se reproduire. Trop peu d'informations claires ont été données spontanément au grand public, et l'on s'est contenté de déclarations laconiques. La préfecture, par quelques mots rapides, a passé sous silence la gravité de cette pollution de la Seine et de son écosystème, alors même que le produit qui s'y est déversé peut avoir des effets sur la biodiversité pendant 1 000 jours. Pour l'heure, le risque d'une pollution durable est donc malheureusement loin d'être écarté.

Mon groupe parlementaire l'a déjà dit lors de l'accident de Lubrizol, pour restaurer la confiance, il faut faire preuve de la plus grande transparence. Nous demandons donc un contrôle dans la durée des eaux de la Seine, avec des contre-expertises et en impliquant la population lors de la communication des résultats.

Madame la ministre, à quelle fréquence les contrôles des installations utilisant cette substance sont-ils effectués ?

M. le président. Merci, monsieur le député.

M. Gérard Leseul. Les préfectures ont-elles une connaissance fine de l'ensemble des entrepôts stockant ce produit ? (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC et GDR.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée du logement.

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement. Vous m'avez interrogée sur la pollution de la Seine par un pesticide, le thiaméthoxame, qui a été constatée le samedi 22 mai au soir dans le port de plaisance de Rouen. Comme vous, nous avons été alertés sur cet épisode de pollution, auquel il convient de répondre de la façon la plus rapide, la plus efficace et la plus transparente.

Ce produit est un insecticide utilisé sur les cultures pour des raisons phytopharmaceutiques, mais aussi en tant que biocide. Cette substance peut effectivement être nocive en cas d'ingestion et toxique pour les milieux aquatiques. Ainsi, les services du ministère de la transition écologique ont été particulièrement attentifs aux conséquences de cette pollution.

Des opérations de pompage ont été entreprises dès son identification, ainsi que des prélèvements dans la Seine. De premières modélisations ont été réalisées par un service spécialisé, le CEDRE – Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux –, lesquelles semblent rassurantes. Sous l'égide de l'Office français de la biodiversité, les observations se poursuivront pour mesurer l'impact de cette pollution sur la biodiversité.

Enfin et surtout, une enquête a été ouverte sous l'autorité du procureur de la République. C'est dans ce cadre que toute la lumière sera faite sur cet épisode de pollution et ses conséquences. (Mmes Marie-Christine Verdier-Jouclas et Élisabeth Toutut-Picard applaudissent.)