15ème législature

Question N° 4410
de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains - Haute-Marne )
Question écrite
Ministère interrogé > Armées
Ministère attributaire > Armées

Rubrique > défense

Titre > Équipements disponibilité bilan

Question publiée au JO le : 09/01/2018 page : 119
Réponse publiée au JO le : 24/04/2018 page : 3521

Texte de la question

M. François Cornut-Gentille interroge Mme la ministre des armées sur les équipements du service de santé des armées. Il lui demande de préciser le nombre de matériels disponibles, le taux de disponibilité au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2017, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2017 et l'âge moyen de chacun des équipements du service de santé des armées et des équipements sanitaires des forces armées.

Texte de la réponse

Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2017, ainsi que l'âge de la version utilisée actuellement, se répartissent comme suit :

Unités médicales opérationnelles (UMO) a

Au 31 décembre 2016

Au 31 décembre 2017

Nombre

Taux de disponibilité

Nombre

Taux de disponibilité

Age du millésime

Poste médical modernisé « PM/14 » (médicalisation de l'avant)

164

85,0%

164

85,0%

4 ans

Antenne chirurgicale « AC/05 » (prise en charge médico-chirurgicale avant évacuation)

11

90,0%

11

80,0%

13 ans b

Hôpital médico-chirurgical « HMC/08 » (prise en charge médico-chirurgicale et hospitalisation sur le théâtre) c

2

90,0%

0

sortis du contrat opérationnel du SSA

Hôpitaux médico-chirurgicaux nouvelle génération « HMC/GMC17 »

0

-

2

50,0%

0

Unité médicale de décontamination des armées « UMDA/ 09 » (prise en charge et décontamination du soldat contaminé-risque NRBC)

9

80,0%

9

80,0%

9 ans

Module de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation « MORPHEE/06 » (évacuations médi cales stratégiques aériennes collectives longue distance)

2

100,0%

2

80,0% d

12 ans

Lot pour convoyage médical 30 blessés « CM 30/11 »

6

100,0%

6

100,0%

7 ans

Lot d'évacuation médicale par hélicoptère « EvMH/12 »

11

100,0%

11

100,0%

6 ans

Scanner en shelter-nouvelle génération

4

100,0%

5

100,0%

3 ans e
a Pour chaque UMO, l'appellation reprend le millésime de conception (ex : le « PM/14 » a été conçu en 2014). Les matériels constituant les UMO sont renouvelés régulièrement. b Les antennes chirurgicales AC/05, conçues il y a 13 ans, seront transformées en 2018 en structures plus légères et plus mobiles, compte tenu du retour d'expérience de l'opération BARKHANE. c L'évolution des HMC/08 vers des ensembles plus mobiles (HMC/GMC17) est en cours. La constitution de ces derniers a débuté en 2017 et devrait être finalisée en 2018. d La disponibilité de l'un des deux lots « MORPHEE/06 » est affectée par un problème technique en cours de résolution. e L'âge moyen des scanners en shelter reste de 3 ans compte tenu de la mise en service d'un équipement supplémentaire en 2017. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre les centres médicaux des armées (CMA), les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et les structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée.

Type d'équipements des CMA

Au 31 décembre 2016

Au 31 décembre 2017

Nombre

Taux de disponibilité

Nombre

Taux de disponibilité

Aspirateur électrique de mucosité

990

100,0%

915

100,0%

Défibrillateur semi-automatique

1 342

97,0%

1 313

99,0%

Moniteur multi paramétriques

899

97,0%

896

98,0%

Ventilateur d'urgence

881

98,0%

833

99,0%

Electrocardiogramme

542

96,0%

564

97,0%

Audiomètre

551

98,0%

467

99,0%

Appareil d'évaluation de la fonction visuelle

371

99,0%

377

98,0%
Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après :

Type d'équipements des HIA

Au 31 décembre 2016

Au 31 décembre 2017

Nombre

Taux de disponibilité

Nombre

Taux de disponibilité

Age moyen

IRM

9

99,0%

8

99,0%

4,3 ans

Scanner

10

99,0%

10

98,0%

2,3 ans f

Gamma caméra

1

98,0%

1

98,0%

9,6 ans

Tomographe à émission de positions

1

93,0%

1

94,0%

1,1 an

Caisson hyperbare

1

98,0%

1

98,0%

25 ans

Robot chirurgical

1

100,0%

1

100,0%

7 ans

Salle d'angiographie

3

95,0%

3

96,0%

4,4 ans
f L'âge moyen des scanners est passé de 6,7 ans au 31 décembre 2016 à 2,3 ans au 31 décembre 2017 car 3 d'entre eux ont été remplacés durant cette période. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense g (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 euros) se répartissent comme suit :

Type d'équipements de production et de recherche biomédicale de défense

Au 31 décembre 2016

Au 31 décembre 2017

Nombre

Taux de disponibilité


Nombre

Taux de disponibilité


Age moyen

Camion de prélèvement de produits sanguins

0

-

1

100,0%

0,5 an

Automate d'immuno-hématologie

1

100,0%

1

100,0%

7 ans

Centrifugeuse humaine

1

100,0%

1

0%

18 ans

Spectromètre de masse 4000 QTRAP

1

100,0%

1

100,0%

10,4 ans

Station confocale biphotonique

1

100,0%

1

100,0%

9 ans

Spectromètre par résonance magnétique nucléaire

2

100,0%

2

100,0%

12 ans

Plateforme d'imagerie haut-débit

1

100,0%

1

100,0%

9,5 ans

Irradiateur IRDI 4000

1

100,0%

1

100,0%

17,5 ans

Cabine auto-protégée d'irradiation rayon

0

-

1

100,0 %

1 an

Microscope électronique à transmission (MET)

0

-

1

100,0 %

0,5 an

Simulateur ventilatoire

0

-

1

100,0 %

0,3 an

Remplisseuse UNIJECT INOVA

1

100,0%

1

100,0%

9,8 ans

Machine à découper et étiqueter pour UNIJECT

1

100,0%

1

100,0%

9,3 ans

Presse à comprimés SVIAC

1

100,0%

0 h

-

-

Système d'impression de lecture et de vérification

1

100,0%

1

100,0%

6 ans

Ligne de fabrication et de répartition

1

100,0%

1

100,0%

5 ans

Machine de conditionnement pharma ceutique (blistereuse)

2

100,0%

2

100,0%

13,9 ans
En 2017, le SSA a consacré 16,6 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont 12,1 M€ pour les HIA, 3 M€ pour le soutien des forces et 1,5 M€ pour la recherche biomédicale de défense. g Pharmacie centrale des armées (PCA), centre de transfusion sanguine des armées et institut de recherche biomédicale des armées. h La presse à comprimés SVIAC de la PCA a été réformée en 2017.