Réponse publiée le 24 avril 2018

Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2017, ainsi que l'âge de la version utilisée actuellement, se répartissent comme suit :

a Pour chaque UMO, l'appellation reprend le millésime de conception (ex : le « PM/14 » a été conçu en 2014). Les matériels constituant les UMO sont renouvelés régulièrement. b Les antennes chirurgicales AC/05, conçues il y a 13 ans, seront transformées en 2018 en structures plus légères et plus mobiles, compte tenu du retour d'expérience de l'opération BARKHANE. c L'évolution des HMC/08 vers des ensembles plus mobiles (HMC/GMC17) est en cours. La constitution de ces derniers a débuté en 2017 et devrait être finalisée en 2018. d La disponibilité de l'un des deux lots « MORPHEE/06 » est affectée par un problème technique en cours de résolution. e L'âge moyen des scanners en shelter reste de 3 ans compte tenu de la mise en service d'un équipement supplémentaire en 2017. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre les centres médicaux des armées (CMA), les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et les structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après :f L'âge moyen des scanners est passé de 6,7 ans au 31 décembre 2016 à 2,3 ans au 31 décembre 2017 car 3 d'entre eux ont été remplacés durant cette période. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense g (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 euros) se répartissent comme suit : En 2017, le SSA a consacré 16,6 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont 12,1 M€ pour les HIA, 3 M€ pour le soutien des forces et 1,5 M€ pour la recherche biomédicale de défense. g Pharmacie centrale des armées (PCA), centre de transfusion sanguine des armées et institut de recherche biomédicale des armées. h La presse à comprimés SVIAC de la PCA a été réformée en 2017.