Question n°4417 - Assemblée nationale

15ème législature

Question N° 4417

de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains - Haute-Marne )

Question écrite

Ministère interrogé > Armées

Ministère attributaire > Armées

Rubrique > défense

Titre > équipements disponibilité bilan

Question publiée au JO le : 09/01/2018 page : 120

Réponse publiée au JO le : 24/04/2018 page : 3525

Texte de la question

M. François Cornut-Gentille interroge Mme la ministre des armées sur les avions de l'aéronavale. Il lui demande de préciser les unités disponibles, le taux de disponibilité au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2017, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2017 et l'âge moyen de chacun des avions de l'aéronavale à savoir : Rafale « marine », E2C Hawkeye, Atlantique 2, Falcon 200 gardian.

Texte de la réponse

Les informations relatives au nombre, au taux de disponibilité et à l'âge moyen des aéronefs en service au sein de la marine nationale sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :

Type d'aéronef	Unités disponibles (a)		Taux de disponibilité (en %)		Age moyen au 31/12/2017 (en années)
Type d'aéronef	au 31/12/2016	au 31/12/2017	au 31/12/2016	au 31/12/2017	Age moyen au 31/12/2017 (en années)
Rafale M	41	41 (b)	56,6	56,9	10
E2C Hawkeye	3	3	48,3	29,7 (c)	18
Atlantique 2 (ATL2)	22 (d)	21	24,0	28,2	24
Falcon 200 Gardian	5	5	65,2	61,0	35

Enfin, s'agissant des coûts d'entretien par parc au titre de l'année 2017, il est précisé que ces données ne seront pas disponibles avant le deuxième trimestre de l'année 2018. (a) Les unités disponibles correspondent au total des aéronefs duquel sont retranchés les appareils hors service ou mis à la disposition d'entités extérieures à la marine nationale. (b) Dont 1 Rafale M en modernisation au standard F3 et 40 Rafale M F3. (c) La baisse du taux de disponibilité est liée à l'impact de certains chantiers capacitaires : opération de mise à niveau comprenant essentiellement l'intégration de l'IFF NG (mode 5/S) et la rénovation du dispositif de détection passif (ESM). (d) 1 ATL2 a été mis à la disposition de Dassault Aviation pour des opérations de rénovation système et des vols de qualification.