RETRAIT DE LA LÉGION D’HONNEUR DE BACHAR EL-ASSAD

M. le président. La parole est à Mme Sereine Mauborgne, pour le groupe La République en marche.

Mme Sereine Mauborgne. Monsieur le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, l'histoire que je vais vous conter est celle de l'ophtalmologiste devenu aveugle aux aspirations et aux souffrances de son peuple. En 2001, le Président Jacques Chirac élevait Bachar el-Assad au rang de Grand-Croix de la Légion d’honneur, en prononçant ces mots : « La Syrie est une terre d'avenir, forte d'un peuple jeune. Et c'est pour répondre aux aspirations de cette jeunesse que vous souhaitez engager votre pays dans un processus de modernisation et d'ouverture ».

Après les lueurs du « printemps de Damas » et l'essor du pays, le médecin est aveuglé par la lumière des « printemps arabes ». Il s'enfonce dans une erreur de diagnostic et s'obstine à appliquer de mauvais traitements.

Sous la chape de plomb de la répression, sous les bombardements aveugles et sous un nuage de gaz sarin, il noircit le destin de son pays. En outre, il trahit la confiance de la France et ternit l'éclat de la Légion d’honneur.

Le Président de la République, en 2001, avertissait qu'il réprouvait « le cycle délétère des affrontements et des représailles qui ne peut qu'élever dans les cœurs un mur d'incompréhension et de haine ». En conséquence, dix-sept ans plus tard, le Président de la République Emmanuel Macron décide d'engager la procédure de retrait de cette distinction. Monsieur le ministre, quelle est à vos yeux la portée de cette décision de retrait dans le concert des Nations ? (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM – Exclamations sur les bancs du groupe LR.)

M. Éric Coquerel. N'oubliez pas le rôle de l'Arabie Saoudite au Yémen !

Mme Émilie Bonnivard. Voilà qui va changer le cours de la vie des Français !

M. Fabien Di Filippo. Question hors sol !

M. Pierre Cordier. Pauvre question !

M. le président. La parole est à M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères.

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères. Madame la députée, le code de la Légion d’honneur dispose que cette distinction peut être retirée dès lors que la personne concernée a eu un comportement contraire à l'honneur ou de nature à nuire aux intérêts de la France ou aux causes que la France soutient.

M. Maxime Minot. En voilà une priorité !

M. Fabien Di Filippo. Quelle fermeté, monsieur le ministre !

M. Jean-Yves Le Drian, ministre . Qui ne voit que cette situation s'applique à Bachar el-Assad ? Plusieurs années après avoir reçu cette distinction, Bachar el-Assad, par la répression sauvage et non discriminée qu'il a initiée, par les multiples crimes qu'il a ordonnés ou commis, …

M. Jean Lassalle. Prouvez-le !

M. Jean-Yves Le Drian, ministre . …est devenu l'ennemi de son peuple.

Rappelons, monsieur Lassalle, qu'en 2015, sous le précédent quinquennat, étaient publiées dans un rapport appelé « César », 55 000 photographies d'un ancien membre des services de photographie de M. Bachar el-Assad, témoignant toutes d'une très grande cruauté. Suite à la publication de ce rapport, mon prédécesseur avait jugé nécessaire d'engager des poursuites pénales, ce qui avait conduit le parquet de Paris à ouvrir une enquête pour crimes de guerre à l'encontre de Bachar el-Assad.

Voilà la réalité, qui explique qu'une procédure de retrait de la Légion d’honneur ait été engagée à l'encontre de Bachar el-Assad il y a quelques mois. (Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM et MODEM.)

Cette procédure, diligentée par la grande chancellerie, est en cours et devrait aboutir assez rapidement. (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)

M. Fabien Di Filippo. C'était la minute inutile !

M. Éric Coquerel. N'oubliez pas le rôle de l'Arabie Saoudite au Yémen !