Recherche de questions (10^e législature)

• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 154 de M. Mattei Jean-François

  Rubrique : Sports

  Titre : Politique du sport

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 153 de M. Rochebloine François

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Etablissements

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 152 de M. Lapp Harry

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 151 de M. Geoffroy Aloys

  Rubrique : Communes

  Titre : Cooperation intercommunale

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 150 de M. Reymann Marc

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 149 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Chausson

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 148 de M. Hage Georges

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 147 de M. Charles Serge

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 146 de M. Périssol Pierre-André

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : PAH et PAS

  Réponse publiée le 25 juin 1993
• 23 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 145 de M. Ghysel Michel

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Réponse publiée le 25 juin 1993