Recherche de questions (10^e législature)

• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 121 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

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• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 120 de M. Auclair Jean

  Rubrique : Elevage

  Titre : Aides

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 119 de M. Myard Jacques

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme et tabagisme

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 118 de M. Lepeltier Serge

  Rubrique : Armement

  Titre : Emploi et activite

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 117 de M. Van Haecke Yves

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Carte sanitaire

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 116 de M. Hunault Michel

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Commerce extra-communautaire

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 115 de M. Le Fur Marc

  Rubrique : Viandes

  Titre : Porcs

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 114 de M. Garrigue Daniel

  Rubrique : Armement

  Titre : Societe nationale des poudres et explosifs

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 113 de M. Warhouver Aloyse

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Transport de voyageurs

  Question posée en séance
• 20 mai 1993

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  Question au Gouvernement n° 112 de M. Madalle Alain

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Vin et viticulture

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