Recherche de questions (11^e législature)

• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66862 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66861 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66860 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66859 de M. Jean-Pierre Soisson

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe sur les spectacles

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66858 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66857 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : maladies sexuellement transmissibles

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66856 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66855 de M. Hervé Morin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66854 de M. André Aschieri

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66853 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Question sans réponse