Recherche de questions (11^e législature)

• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65796 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65795 de M. Claude Birraux

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65794 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65793 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65792 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bureaux de vote

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65791 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65790 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65789 de M. François Goulard

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65788 de M. Claude Birraux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65787 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 21 janvier 2002