Recherche de questions (11^e législature)

• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65496 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65495 de M. Émile Blessig

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65494 de M. Émile Blessig

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme associatif et social

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65493 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65492 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65491 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65490 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65489 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65488 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65487 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 8 octobre 2001