Recherche de questions (11^e législature)

• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65386 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65385 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes à l'autorité de l'Etat

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65384 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65383 de M. Ernest Moutoussamy

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65382 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65381 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : banques et établissements financiers

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65380 de M. Christian Bataille

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65379 de M. André Aschieri

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65378 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de maladie

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65377 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 10 décembre 2001