Recherche de questions (11^e législature)

• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65256 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme associatif et social

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65255 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65254 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65253 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65252 de M. Louis Guédon

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65251 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Ex-République yougoslave de Macédoine

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65250 de M. Jacques Rebillard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65249 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65248 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : diplômes

  Question sans réponse
• 13 août 2001

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  Question écrite n° 65247 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse