Recherche de questions (11^e législature)

• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61552 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61551 de M. Armand Jung

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61550 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61549 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : inspecteurs de l'éducation nationale

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61548 de M. Joseph Rossignol

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61547 de M. Jean Rouger

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Question sans réponse
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61546 de M. Yves Tavernier

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61545 de M. Yves Coussain

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 24 septembre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61544 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61543 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 10 septembre 2001