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Page n°1611 : 10 résultats affichés sur un total de 81307
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61071 de M. Alain Fabre-Pujol
    Rubrique : déchets, pollution et nuisances
    Titre : mer et littoral
    Réponse publiée le 10 septembre 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61070 de M. Gérard Voisin
    Rubrique : professions sociales
    Titre : assistantes maternelles
    Réponse publiée le 13 août 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61069 de M. André Aschieri
    Rubrique : enseignement
    Titre : illettrisme
    Réponse publiée le 10 décembre 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61068 de M. Robert Poujade
    Rubrique : archives et bibliothèques
    Titre : Archives nationales
    Réponse publiée le 9 juillet 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61067 de M. Pierre Lasbordes
    Rubrique : handicapés
    Titre : allocation aux adultes handicapés
    Réponse publiée le 3 septembre 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61066 de M. Christian Estrosi
    Rubrique : droit pénal
    Titre : crimes et délits
    Réponse publiée le 15 octobre 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61065 de M. Pierre Lasbordes
    Rubrique : moyens de paiement
    Titre : euro
    Réponse publiée le 13 août 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61064 de M. Didier Julia
    Rubrique : enseignement
    Titre : cantines scolaires
    Réponse publiée le 1er octobre 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61063 de M. Pierre Lasbordes
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Internet
    Réponse publiée le 20 août 2001
  • 14 mai 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 61062 de M. Pierre Lasbordes
    Rubrique : TVA
    Titre : assiette
    Réponse publiée le 27 août 2001
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