Recherche de questions (11^e législature)

• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61021 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : examens et concours

  Question sans réponse
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61020 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61019 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits de timbre

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61018 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Syrie

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61017 de M. Christian Kert

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61016 de M. André Aschieri

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité des sexes

  Réponse publiée le 24 septembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61015 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61014 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions sociales

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61013 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : communes associées

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61012 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : professions sociales

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 27 août 2001