Recherche de questions (11^e législature)

• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60991 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60990 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60989 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60988 de M. Dominique Dord

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : tarifs réduits

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60987 de M. Léo Andy

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60986 de M. Léo Andy

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : transports aériens

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60985 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60984 de M. Hervé de Charette

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60983 de M. Michel Voisin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : charcuterie

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60982 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 30 juillet 2001