Recherche de questions (11^e législature)

• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59758 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59757 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59756 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59755 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59754 de M. François Léotard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59753 de M. Armand Jung

  Rubrique : associations

  Titre : statut

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59752 de Mme Hélène Mignon

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59751 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59750 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : TVA

  Titre : paiement

  Question sans réponse
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59749 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse