Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58409 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58408 de M. Renaud Dutreil

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58407 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58406 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58405 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58404 de M. Alain Tourret

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58403 de M. Philippe Briand

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58402 de M. Philippe Briand

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58401 de M. André Berthol

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58400 de M. Philippe Briand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 8 octobre 2001