Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58269 de M. Robert Hue

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58268 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58267 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58266 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58265 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58264 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58263 de M. André Schneider

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58262 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58261 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58260 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse