Recherche de questions (11^e législature)

• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58059 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58058 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : distribution

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58057 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58056 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58055 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : commissaires enquêteurs

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58054 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux administratifs

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58053 de Mme Michèle Alliot-Marie

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58052 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58051 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58050 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions au Gouvernement

  Réponse publiée le 19 mars 2001