Recherche de questions (11^e législature)

• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57989 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57988 de M. Marc Dolez

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57987 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : associations

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57986 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57985 de M. André Gerin

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57984 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57983 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57982 de M. Noël Mamère

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57981 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57980 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 23 avril 2001