Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57869 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57868 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57867 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57866 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57865 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : transports routiers

  Titre : licences de transports

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57864 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57863 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57862 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57861 de M. Didier Quentin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57860 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 4 juin 2001