Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57849 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57848 de M. André Aschieri

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57847 de M. Hervé Morin

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57846 de M. André Aschieri

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57845 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57844 de M. André Aschieri

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57843 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57842 de M. Georges Tron

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57841 de M. Christian Jacob

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57840 de M. André Gerin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : personnel

  Réponse publiée le 7 mai 2001