Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57629 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : agriculture

  Titre : pluriactivité

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57628 de M. François Colcombet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : cours d'eau, étangs et lacs

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57627 de M. Jacques Myard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Pavillon Gabriel

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57626 de M. François Colcombet

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57625 de M. François Colcombet

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57624 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liban

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57623 de M. Armand Jung

  Rubrique : justice

  Titre : conseil d'Etat

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57622 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : urbanisme

  Titre : agences d'urbanisme

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57621 de M. Alain Néri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57620 de M. André Schneider

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question sans réponse