Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57306 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57305 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57304 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57303 de M. Georges Sarre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : SFP

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57302 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : élevage

  Titre : cervidés

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57301 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57300 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57299 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57298 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57297 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : TVA

  Titre : paiement

  Question sans réponse