Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56319 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56318 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56317 de M. Jean Briane

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56316 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56315 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56314 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56313 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56312 de M. Michel Meylan

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56311 de M. Georges Sarre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56310 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : communes

  Titre : maires et adjoints

  Réponse publiée le 5 mars 2001